Cette procédure a
pour objectif de décrire les étapes de signature avec une page de consentement
Signature avancée - OTP courriel & certificat personnel et Signature
avancée - OTP courriel & certificat personnel
1. Création d'un parapheur
Lors de la création d'un parapheur, au moment de l'ajout du signataire, il
convient de sélectionner la page de consentement Signature avancée - OTP courriel &
certificat personnel ou Signature avancée - OTP courriel & certificat
personnel
2. Niveau de signature
La
signature électronique simple repose sur un niveau de preuve dit
"faible". Elle permet d’établir un lien entre le signataire et le
document.
Elle
demeure parfaitement valable sur le plan juridique et peut être utilisée pour
des validations internes ou des accords à faible enjeu.
Tandis,
que la signature électronique avancée est plus robuste qu'une signature simple
et peut être utilisée pour des contrats RH ou des accords commerciaux.
3. Signature du parapheur
Cliquer sur "Visualiser le document" dans le lien reçu par email
Sélectionner le
parapheur et cliquer sur "Suivant"
Parcourir le
document et cliquer sur "Suivant"
Cocher la case
"J'accepte de signer le document et j'accepte les Conditions Générales
d'Utilisation"
Un code est alors
envoyé par email
Ce dernier est de la
forme suivante :

Saisir alors le code OTP et cliquer sur "Signer"

La signature est alors finalisée.