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Signataire Maître d’Œuvre d’Exécution (MOE)

Sommaire  

  1. Objet
  2. Définitions
  3. Se connecter à la plateforme
  4. Signer un document
  5. Valider un document

1. OBJET 

Ce document décrit les principales fonctionnalités qui peuvent être réaliser par un Signataire Maître d’Œuvre d’Exécution sur la plateforme BISign.

2. DÉFINITIONS

Etape : étape d’un Parapheur au cours de laquelle un Destinataire doit signer ou valider les documents du Parapheur.

Parapheur : circuit de signature et de validation de documents créé par un utilisateur et caractérisé par :

  • Un ensemble de propriétés (nom du parapheur, description, etc.) ;
  • Un ensemble de documents à faire signer et/ou valider par des destinataires ;
  • Un ensemble de pièces annexes (qui ne seront pas signées) ;
  • Une ou plusieurs Étapes pouvant se dérouler successivement ou en parallèle.

3. Se connecter à la plateforme 

Pour se connecter à la plateforme de signature BISign en tant que Signataire Maître d’Œuvre d’Exécution, il faut réaliser les opérations suivantes :

1) Indiquer l'adresse email dans le champs "Email" :

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2) Cliquer sur le bouton "SUIVANT".

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3) Introduire le code reçu par email

4) Cliquer sur le bouton "VALIDER"

4. Signer un document

Lorsqu’une demande de signature est envoyée, le destinataire reçoit un email d’invitation à signer qui contient un lien sécurisé lui permettant d’accéder à la plateforme. Après avoir cliqué sur ce lien, l'utilisateur doit d’abord s’authentifier avant de pouvoir accéder à la plateforme. cf. Se connecter à la plateforme.

1) Après l'authentification, l'utilisateur est redirigé vers la section des parapheurs "En cours" qui lui permet de :

Capture.PNG

A : Traiter toutes les demandes affichées dans le tableau « En attente ».
B : Traiter une demande parmi les demandes affichées dans le tableau « En attente ».

2) Après avoir sélectionné la/les demande(s) à traiter, puis cliquer sur l'icône lui permettant de la/les traiter, la page de signature s'affiche.

3) La page de signature se présente de la façon suivante.

2.PNG

  • A: Cette icône permet de visualiser le document à signer.
  • B: Cette icône permet de télécharger le document à signer.
  • B’ : Cette icône permet de télécharger tous les documents à signer.
  • C: Cette case à cocher doit obligatoirement être cochée par l'utilisateur afin de marquer son consentement à signer le(s) document(s) du Parapheur.
  • D: Cette case à cocher doit obligatoirement être cochée par l'utilisateur afin de marquer son accord avec les "Condition Générales d'Utilisation de la plateforme de signature"
  • E: Le bouton "Suivant" permet à l'utilisateur de passer à l’étape suivante.
  • F: Le lien "Refuser" permet à l'utilisateur de refuser explicitement la signature du/des document(s).

2) Après avoir cliqué sur le bouton "Suivant", l'utilisateur doit saisir son code de signature reçu par SMS dans l’écran suivant.

3) L’utilisateur doit cliquer sur le bouton "SIGNER".

4) L'utilisateur peut télécharger le ou les documents signé(s) en cliquant sur le lien "Cliquez ici pour télécharger le fichier signé". Cette version des documents n’est pas définitive.

Email de notification 

Après la fin du parapheur, un email de notification est envoyé au Signataire Entreprise lui invitant télécharger les documents signés. 

email_de_notification.PNG

Après la réception de cet email il est important que chaque signataire télécharge et archive ses documents signés.

Cette version des documents est définitive sauf si de nouveaux signataires sont ajoutés par la suite. Un nouvel email sera envoyé avec la liste des nouveaux signataires. Seul le nombre de signataire aura changé et non pas le contenu du parapheur qui n’est pas modifiable.

5. Valider un document

Lorsqu’une demande de validation est envoyée, le destinataire reçoit un email d’invitation à valider qui contient un lien sécurisé lui permettant d’accéder à la plateforme. Après avoir cliqué sur ce lien, l'utilisateur doit d’abord s’authentifier avant de pouvoir accéder à la plateforme. cf. Se connecter à la plateforme.

1) Après l'authentification, l'utilisateur est redirigé vers la section des parapheurs "En cours" lui permettant d'accéder aux parapheurs à valider. Après avoir cliquer sur l'onglet "Parapheurs à valider" le Validateur MOE peut effectuer les opération suivantes : 

3bis2.PNG

  • A : Traiter toutes les demandes affichées dans le tableau « En attente ».
  • B : Traiter une demande parmi les demandes affichées dans le tableau « En attente ».

2) Après avoir sélectionné la/les demande(s) à traiter, puis cliquer sur l'icône lui permettant de la/les traiter, la page de validation s'affiche.

3) La page de validation se présente de la façon suivante.

1b.PNG

  • A : Cette icône permet de visualiser le document à valider.
  • B : Cette icône permet de télécharger le document à valider.
  • B’: Cette icône permet de télécharger tous les documents à valider.
  • : Cette case à cocher doit obligatoirement être cochée par l'utilisateur afin de marquer son accord avec les "Condition Générales d'Utilisation de la plateforme de signature"
  • : Le bouton  "Suivant" permet à l'utilisateur de passer à l’étape suivante.
  • E : Le lien "Refuser" permet à l'utilisateur de refuser explicitement la validation du/des document(s).

4)  Après avoir cliqué sur le bouton "Suivant", une page d'authentification indique au Validateur Maître d’Œuvre d’Exécution qu'il est déjà authentifié. Le Validateur  Maître d’Œuvre d’Exécution doit cliquer sur le bouton "Suivant". 

 

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5) L'utilisateur peut télécharger le/les documents validés.

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